01Éditeur du site
Flyroute, plateforme éditée par Dirmarket, auto-entrepreneur.
Adresse : 61 rue du Lacaou, 64140 Billère
SIREN : 849 868 229 — TVA non applicable.
Directeur de la publication : Rafik MEGOUANI.
Contact : contact@flyroute.store
02Hébergement
Le projet utilise Lovable Cloud pour les comptes, colis et preuves. [Identité contractuelle de l’hébergeur, coordonnées, région d’hébergement et sous-traitants à confirmer auprès de l’éditeur].
03Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de Flyroute (nom, logo, interfaces, textes, code, algorithmes d'organisation des tournées) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
04Responsabilité
Flyroute est un outil d'aide à l'organisation des livraisons. Les ordres de passage proposés, distances et estimations sont indicatifs : le livreur reste seul responsable de sa conduite, du respect du Code de la route et des consignes de remise de chaque transporteur.
Flyroute n'est affilié à aucun transporteur et ne dispose d'aucun accès officiel à leurs systèmes. Les liens vers Waze, Google Maps et Apple Plans renvoient vers des services tiers dont l'éditeur n'est pas responsable.
05Données personnelles et cookies
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité et la page RGPD et vos droits. La connexion, les préférences et les données hors connexion utilisent le stockage du navigateur. Google Analytics est facultatif, non activé dans cette préparation, et soumis à un accord préalable lorsqu’il est configuré.
06Droit applicable
[Droit applicable et modalités de règlement des litiges à faire valider dans le contrat B2B].
Projet de document — validation de l’éditeur requise.
